Enfoncement maximum des bateaux dont les cales
ne sont pas toujours fermées de manière étanche aux embruns et aux intempéries
Si pour un bateau le plan du plus grand enfoncement pour la zone 3 est déterminé en considérant que les cales peuvent être fermées de manière étanche aux embruns et aux intempéries, et si la distance entre le plan du plus grand enfoncement et l'arête supérieure des hiloires est inférieure à 500 mm, l'enfoncement maximum pour la navigation avec cales non couvertes doit être déterminé.
La mention suivante doit être portée au certificat communautaire :
"Lorsque les écoutilles des cales sont totalement ou partiellement ouvertes, le bateau ne peut être chargé que jusqu'à .........mm sous les marques d'enfoncement pour la zone 3."