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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2014 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2014 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2011
Art. 20 bis