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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconduction de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconduction de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2009
Art. 1