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Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs)

Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs)


Le canton n° 8 (Besançon-5) comprend :
1° Les communes suivantes : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Mamirolle, Montfaucon, Morre, Nancray, Novillars, Roche-lez-Beaupré, Saône, Vaire-Arcier, Vaire-le-Petit, La Vèze ;
2° La partie de la commune de Besançon non incluse dans les cantons de Besançon-1, Besançon-2, Besançon-3, Besançon-4 et Besançon-6.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Besançon.