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Article 15 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 février 2014 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)

Article 15 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 février 2014 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juin 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 15, Sct. TITRE Ier : L'ÉTAT-MAJOR., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : LES UNITÉS D'INTERVENTION., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : LES UNITÉS DE SERVICE ET DE SOUTIEN., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE IV : LES UNITÉS D'INSTRUCTION., Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE V : LE SERVICE DE SANTÉ ET DE SECOURS MÉDICAL., Art. 13, Art. 14

L'arrêté du 7 novembre 2005 relatif aux conditions de délégation de signature du commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris est abrogé.