Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option parachutisme à l'issue d'une formation modulaire)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 août 2004 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option parachutisme à l'issue d'une formation modulaire)
L'arrêté du 23 juillet 2004 portant organisation du brevet d'Etat d'éducateur sportif option parachutisme est abrogé.