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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle)

Les enseignements sont assurés par des enseignants-chercheurs, des enseignants et, pour au moins 25 % de leur volume, par des enseignants associés ou des chargés d'enseignements exerçant leur activité professionnelle principale dans un secteur correspondant à la licence professionnelle.

Les enseignements peuvent être organisés par l'établissement accrédité en association, le cas échéant, avec d'autres établissements d'enseignement dispensant des formations supérieures dans le cadre d'une convention.