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Article 20 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du 01/09/2014 au 01/09/2019 (Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master)

Données brutes

Article 20 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du 01/09/2014 au 01/09/2019 (Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2002

Art. 1, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2002

Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 avril 2002

Art. 7, Art. 9