Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/01/2014 au 11/05/2017 (Arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale)

I. ― La sous-direction des transports, de l'impression et de la reprographie est chargée :
1° De prescrire l'acquisition, d'animer et de coordonner la gestion de la maintenance des véhicules de la gamme commerciale de la défense non spécifique ;
2° De réaliser des prestations de transport au profit des organismes soutenus ;
3° D'assurer le soutien en matière d'impression et de reprographie et de définir les conditions de réalisation de ces travaux.
II. ― La sous-direction des transports, de l'impression et de la reprographie comprend :
1° Le bureau des véhicules de la gamme commerciale de la défense ;
2° Le bureau « transports » ;
3° Le bureau des pôles graphiques et des solutions d'impression.