Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 janvier 2014 relatif aux certificats d'aptitude aux fonctions d'inséminateur et de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 janvier 2008
Sct. Chapitre Ier Mise en place de la semence, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II Licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination, Sct. Section 1 Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 Licence d'inséminateur, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3 Licence de chef de centre d'insémination, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III Dispositions transitoires, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV