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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-194