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Article ANNEXE B AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires)

Article ANNEXE B AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 décembre 2013 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires)



NOM
du transporteur aérien
(1)
PAYS D'ORIGINE CODE OACI
de la compagnie
(si connu)
IMMATRICULATION
des appareils interdits
TYPE D'APPAREIL

1

TAAG Angola Airlines

République d'Angola

DTA

Tout aéronef sauf ceux immatriculés D. 2-TED, D. 2-TEE, D. 2-TEF, D. 2-TEG, D. 2-TEH, D. 2-TBF, D. 2-TBG, D. 2-TBH, D. 2-TBJ

Tout aéronef sauf 5 aéronefs de type Boeing B777 et 4 aéronefs de type Boeing B737-700

2

Air Astana (2)

Kazakhstan

KZR

Tout aéronef, sauf les aéronefs appartenant à la flotte de B767 comme indiqué sur le CTA, les aéronefs appartenant à la flotte de B757 comme indiqué sur le CTA, les aéronefs appartenant à la flotte de A319/A320/A321 comme indiqué sur le CTA

Tout aéronef sauf les aéronefs de type B767, les aéronefs de type B757, les aéronefs de type A319, 320, 321

3

Air Service Comores

Comores

KMD

Tout aéronef, sauf celui immatriculé D. 6-CAM (851336)

Tout aéronef, sauf 1 aéronef de type LET 410 UVP

4

Afrijet (3)

République du Gabon

ABS

Tout aéronef, sauf ceux immatriculés TR-LGV, TR-LGY, TR-AFJ et TR-AFR

Tout aéronef sauf 2 aéronefs de type Falcon 50 et 2 aéronefs de type Falcon 900

5

Gabon Airlines (4)

République du Gabon

GBK

Tout aéronef sauf celui immatriculé TR-LHP

Tout aéronef sauf 1 aéronef de type Boeing B767-200

6

Nouvelle Air Affaires Gabon (SN2AG)

République du Gabon

NVS

Tout aéronef sauf ceux immatriculés TR-AAG et ZS-AFG

Tout aéronef sauf 1 aéronef de type Challenger CL. 601 et 1 aéronef de type HS-125-800

7

Airlift International (GH) Ltd

République du Ghana

ALE

Tout aéronef, sauf ceux immatriculés 9G-TOP et 9G-RAC

Tout aéronef, sauf 2 aéronefs de type DC8-63 F

8

Iran Air (5)

République islamique d'Iran

IRA

Tout aéronef, sauf ceux immatriculés EP-IBA, EP-IBB, EP-IBC, EP-IBD, EP-IBG, EP-IBH, EP-IBI, EP-IBJ, EP-IBM, EP-IBN, EP-IBO, EP-IBS, EP-IBT, EP-IBV, EP-IBX, EP-IBZ, EP-ICE, EP-ICF, EP-IBK, EP-IBL, EP-IBP, EP-IBQ, EP-AGA

Tout aéronef sauf 14 aéronefs de type A300, 8 aéronefs de type A310, 1 aéronef de type B737

9

Air Koryo

République populaire démocratique de Corée

KOR

Tout aéronef, sauf ceux immatriculés P-632 et P-633

Tout aéronef sauf 2 aéronefs de type TU-204

10

Air Madagascar

Madagascar

MDG

Tout aéronef, sauf ceux immatriculés 5R-MFH, 5R-MFI, 5R-MFL, 5R-MJE, 5R-MJF, 5R-MJG, 5R-MVT, 5R-MGC, 5R-MGD, 5R-MGF

Tout aéronef, sauf 3 aéronefs de type B737-300, 2 aéronefs de type ATR. 72-500, 1 aéronef de type ATR. 42-500, 1 aéronef de type ATR. 42-320, 3 aéronefs de type DHC 6-300

(1) Les transporteurs aériens figurant à l'annexe B pourraient être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant un appareil avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité applicables soient respectées.

(2) Pour son niveau actuel d'activités dans l'Union, Air Astana n'est autorisé à utiliser que les types d'appareils spécifiquement mentionnés ci-dessus, pour autant qu'ils soient immatriculés à Aruba et que toutes les modifications apportées au CTA soient soumises en temps utile à la Commission et à Eurocontrol.

(3) Afrijet n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour son niveau actuel d'activités dans l'Union européenne.

(4) Gabon Airlines n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour son niveau actuel d'activités dans l'Union européenne.

(5) Iran Air est autorisé à exercer ses activités à destination de l'Union, en utilisant les appareils spécifiques, dans les conditions fixées au considérant 69 du règlement (UE) n° 590/2010, JOUE n° L 170 du 6 juillet 2010, p. 15.