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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours d'accès au corps des officiers de port adjoints)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 juin 2010
Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DU CONCOURS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITES D'ADMISSIBILITE, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES D'ADMISSION, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 7, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe, Art. null