Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 12/01/2014 au 24/06/2015 (Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)

Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal préparant au baccalauréat professionnel définis dans l'annexe des arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel susvisés sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2014 et sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).