1 - Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique et biochimique en oxygène (DCO et DBO5)

Matières en suspension totales :

flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j

100 mg/l

flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j

35 mg/l

DBO5 (sur effluent non décanté) :

flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j

100 mg/l

flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j

30 mg/l

DCO (sur effluent non décanté) :

flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j

300 mg/l

flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j

125 mg/l

2 - Azote et phosphore

Azote global comprenant l'azote organique, l'azote ammoniacal, l'azote oxydé :

flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/j

30 mg/l en concentration moyenne mensuelle

flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg/j

15 mg/l en concentration moyenne mensuelle

flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/j

10 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Phosphore (phosphore total) :

flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/j

10 mg/l en concentration moyenne mensuelle

flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/j

2 mg/l en concentration moyenne mensuelle

flux journalier maximal supérieur à 80 kg/j

1 mg/l en concentration moyenne mensuelle

3 -Substances réglementées

N° CAS

Anthracène*

120-12-7

50 µg/l ⁽²⁾

Arsenic et ses composés

7440-38-2

50 µg/l ⁽²⁾

Chloroalcanes C10-13* ⁽¹⁾

85535-84-8

50 µg/l ⁽²⁾

Chrome dissous (dont chrome hexavalent et ses composés exprimés en chrome)

7440-47-3

0,5 mg/l dont 0,1 mg/l pour le chrome hexavalent et ses composés, si le rejet dépasse 1 g/j

Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX) ou halogènes des composés organiques absorbables (AOX)

-

1 mg/l, si le rejet dépasse 30 g/j

Cuivre et ses composés

7440-50-8

0,5 mg/l, si le rejet dépasse 5 g/j

Cyanures

57-12-5

0,1 mg/l , si le rejet dépasse 1 g/j

Diphényléther polybromés (BDE 47, 99, 100, 154, 153, 183, 209)

-

50 µg/l ⁽²⁾

Etain et composés (dont tributylétain cation et oxyde de tributylétain)

7440-31-5

2 mg/l dont 0,05 mg/l pour chacun des composés tributylétain cation et oxyde de tributylétain, si le rejet dépasse 20 g/j

Fer, aluminium et composés(en Fe+Al)

-

5 mg/l, si le rejet dépasse 20 g/j

Fluoranthène

206-44-0

50 µg/l ⁽²⁾

Hydrocarbures totaux

-

10 mg/l, si le rejet dépasse 100 g/j

Indice phénols

-

0,3 mg/l, si le rejet dépasse 3 g/j

Manganèse et composés (en Mn)

7439-96-5

1 mg/l, si le rejet dépasse 10 g/j

Naphtalène

91-20-3

50 µg/l ⁽²⁾

Nickel et ses composés

7440-02-0

0,5 mg/l, si le rejet dépasse 5 g/j

Trichlorométhane (chloroforme)

67-66-3

50 µg/l ⁽²⁾

Zinc et ses composés

7440-66-6

2 mg/l, si le rejet dépasse 20 g/j

- spécifiques à l'industrie du plastique

Cadmium

7440-43-9

50 µg/l ⁽²⁾

Monobutyletain cation

-

50 µg/l ⁽²⁾

Oxyde de dibutylétain

818-08-6

50 µg/l ⁽²⁾

Composés du tributylétain (tributylétain cation)*

36643-28-4

50 µg/l ⁽²⁾

Phosphate de tributyle

126-73-8

50 µg/l ⁽²⁾

Xylènes ( Somme o, m, p)

1330-20-7

50 µg/l ⁽²⁾

- spécifiques à l'industrie du caoutchouc

Diuron

330-54-1

50 µg/l ⁽²⁾

Nonylphénols*

25154-52-3

50 µg/l ⁽²⁾

Octylphénols

1806-26-4

50 µg/l ⁽²⁾

Tétrachloroéthylène*

127-18-4

50 µg/l ⁽²⁾

Tributylphosphate (Phosphate de tributyle)

-

50 µg/l ⁽²⁾

Trichloroéthylène

79-01-6

50 µg/l ⁽²⁾

* : voir dernier alinéa de l'article 40

(1) : les chloroalcanes sont à évaluer quantitativement en cas d'utilisation comme plastifiant ou retardateur de flamme

(2) : 50 microgrammes par litre si le rejet dépasse 0,5 gramme par jour