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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)


La liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins répertoriés dans le groupe II mentionné à l'article 1er du décret du 7 janvier 2014 susvisé, comprenant 97 emplois, est la suivante :
I. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains centres hospitaliers régionaux (29 emplois) :
― centre hospitalier régional d'Amiens (80) ;
― centre hospitalier régional d'Angers (49) ;
― centre hospitalier régional de Besançon (25) ;
― centre hospitalier régional de Bordeaux (33) ;
― centre hospitalier régional de Brest (29) ;
― centre hospitalier régional de Caen (14) ;
― centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ;
― centre hospitalier régional de Dijon (21) ;
― centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ;
― centre hospitalier régional de Grenoble (38) ;
― centre hospitalier régional de Lille (59) ;
― centre hospitalier régional de Limoges (87) ;
― centre hospitalier régional de Metz-Thionville (57) ;
― centre hospitalier régional de Montpellier (34) ;
― centre hospitalier régional de Nancy (54) ;
― centre hospitalier régional de Nantes (44) ;
― centre hospitalier régional de Nice (06) ;
― centre hospitalier régional de Nîmes (30) ;
― centre hospitalier régional d'Orléans (45) ;
― centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971) ;
― centre hospitalier régional de Poitiers (86) ;
― centre hospitalier régional de Reims (51) ;
― centre hospitalier régional de Rennes (35) ;
― centre hospitalier régional de La Réunion (974) ;
― centre hospitalier régional de Rouen (76) ;
― centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42) ;
― centre hospitalier régional de Strasbourg (67) ;
― centre hospitalier régional de Toulouse (31) ;
― centre hospitalier régional de Tours (37).
II. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon (13 emplois) :
Assistance publique-hôpitaux de Paris : 10 emplois :
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Pitié-Salpêtrière - Charles Foix ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Est parisien (Saint-Antoine - Tenon - Rothschild - Trousseau - La Roche-Guyon) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Nord - Val de Seine (Bichat - Beaujon-Bretonneau - Louis Mourier - Charles Richet) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Sud (Bicêtre-Antoine Béclère-Paul-Brousse) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Saint-Louis - Lariboisière - Fernand Widal ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor (Henri Mondor - Albert Chenevier - Emile Roux - Joffre-Dupuytren - Georges Clemenceau) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Centre (Cochin - Hôtel-Dieu - Saint-Vincent-de-Paul - Broca - La Collégiale - La Rochefoucauld) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris-Ouest (hôpital européen Georges Pompidou - Corentin Celton - Vaugirard-Gabriel Pallez) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis (Avicenne - Jean Verdier - René Muret) ;
― groupe hospitalier hôpitaux universitaires Paris - Ile-de-France - Ouest (Raymond Poincaré - Ambroise Paré - Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache - Berck).
Hospices civils de Lyon : 2 emplois :
― groupement Est ;
― groupement Sud.
Assistance publique-hôpitaux de Marseille : 1 emploi : hôpital de la Timone.
III. ― Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :
― centres hospitaliers de Meaux, Lagny - Marne-la-Vallée et Coulommiers (direction commune) (77) ;
― centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;
― centres hospitaliers de Mulhouse, Cernay, Thann et maison de retraite de Bischwiller les Thann (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier de Valenciennes (59) ;
― centre hospitalier de Lens (62) ;
― hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ;
― centre hospitalier du Havre (76) ;
― centre hospitalier du Mans (72) ;
― centre hospitalier de la région d'Annecy et hôpital intercommunal Sud-Léman Valserine (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier Sud francilien à Evry (91) ;
― centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (direction commune) (25) ;
― centres hospitaliers de Chambéry et d'Aix-les-Bains (direction commune) (73) ;
― groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis, centre de soins de suite de Marlonges et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;
― centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain (78) ;
― centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (83) ;
― centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;
― centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu (85) ;
― centre hospitalier de Pontoise (95) ;
― centre hospitalier de Perpignan (66) ;
― centre hospitalier de la Côte basque (64) ;
― centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;
― centre hospitalier Bretagne-Atlantique (56) ;
― centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat et Lanmary (direction commune) (24) ;
― centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;
― centre hospitalier de Cornouaille et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;
― centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;
― centre hospitalier de Versailles (78) ;
― centre hospitalier de Niort (79) ;
― centre hospitalier de Roubaix (59) ;
― centre hospitalier de Bretagne-Sud (56) ;
― centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ;
― centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ;
― centres hospitaliers d'Auxerre, Avallon et Tonnerre (direction commune) (89) ;
― centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis (13) ;
― centres hospitaliers de Saintes, Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et Saint-Savinien (direction commune) (17) ;
― groupement hospitalier public du sud de l'Oise et hôpital local de Nanteuil-le-Haudouin (direction commune) (60) ;
― centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc et maisons de retraite de Mézières-en-Brenne, Argenton-sur-Creuse et Clion-sur-Indre (direction commune) (36) ;
― centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ;
― centre hospitalier de Troyes (10) ;
― centre hospitalier de Cayenne (970) ;
― groupe hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (95) ;
― centre hospitalier de Saint-Quentin (02) ;
― centres hospitaliers de Bigorre et Lourdes (direction commune) (65) ;
― centres hospitaliers intercommunaux Les hôpitaux du pays du Mont-Blanc et Les hôpitaux du Léman (direction commune) (74) ;
― centre hospitalier d'Arras (62).