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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 novembre 2013 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2013)

A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0

Total

0
 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea),
squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus),
pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées,
elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 228

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 57

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 2 572

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 654

Total

3 520

AUTRES ESPÈCES (1)
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 0

(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.

BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

436
 314
 15
 99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 217
 1 188
 58
 422

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 135
 7
 9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 919
 45
 9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 18
 989
 48
 620

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 1 864
 91
 506

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 2
 0
 421

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 340
 16
 61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 2
 0
 196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1 598
 11 809
 573
 4 299

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 231
 11
 755

Total

 2 269
 17 793
 864
 7 397

BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV (1)

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 6,7
 34
 88

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 7
 530,4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0

Total

 6,7
 41
 624,4
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non compris
dans le Skagerrak ni
dans le Kattegat

VI 2 b ; eaux UE et eaux
internationales de la
zone V b
à l'ouest de 12° 00' O
et des zones XII et XIV

VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00' O (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 1
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 530
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 244
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 2
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 38
 11
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0

Total

 819
 12
 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent
pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII d

VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)

Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 363
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 334
 2
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 12
 1 143
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0
 674
 97
 3 515
 4 305

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 1
 0
 186
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 20
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 227
 211
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 5
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 154
 5 784
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 10
 0
 232
 0
 0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :




Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

 0
 17
 12
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0
 2
 2
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0
 15
 18
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0
 2
 4
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

 0
 3
 134
 0
 0

Total

 11
 1 440
 8 213
 3 515
 4 305
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones IV b, IV c
et VII d (1) (2)

Eaux UE des zones II a, IV a ; VI,
VII a-c, VII e-k,
VIII a, VII b, VIII d
et VIII e ; eaux de l'UE et
eaux internationales de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV (2) (3) (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

21
 22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 627

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 378
 38

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1 154
 6 317

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 57

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 92
 118

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 17
 4 047

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 813

Total

 1 662
 12 141
(1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV.
(2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard.
(3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d.
(4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d.

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV

VII

VII a, b d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54
 10
 7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 50
 554
 70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 16
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 143
 3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 52
 611
 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 136
 1 765
 99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 3
 93

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 5
 11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1 211
 3 959
 829

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 12
 74
 46

Total

 1 515
 7 140
 1 164

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 1,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0,0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 62,8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 2,7

Total

 71,9

ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

IV, eaux UE
de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX
X, eaux UE de
la zone Copace
34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 0
 15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 1
 343

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 41
 0
 14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0
 1 003

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 238
 1 218
 15
 196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 1
 320

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0
 321

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 14
 78
 6 646

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 1
 20

Total

 238
 1 273
 96
 8 878

FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 470

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 598

GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord de 5° Nord

Océan Atlantique
au sud de 5° Nord

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

34
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 1 013
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 2
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 119
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 210
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 53
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 35
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 43
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 3 011
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 873
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

 0
 249,5

Total

 5 393
 249,5

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 7

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI,
et VII (1)

Eaux UE et
eaux internationales
des zones VIII, IX,
X, XII et XIV (2)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

13
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 23
 5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1 018
 55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 2 984
 74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0

TOTAL

 4 038
 134
(1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV.
(2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII.

HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I et II

Eaux UE et eaux
norvégiennes
de la zone IV
au nord
de 53° 30' N
(1)

IV c, VII d
(1) (2) (3)

Eaux UE et eaux
internationales
des zones V b, VI b
et VI a N

VII e, f

VII g, h, j, k
(4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 15
 0
 1
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 4
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0
 1 017
 0
 1
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 2
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0
 18 460
 12 970
 590
 463
 1 199

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 1
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 1
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 23
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 1
 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 0
 0
 0
 0
 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 1
 0
 0
 0

Total

 0
 18 460
 14 035
 590
 465
 1 200
(1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm.
(2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b.
(3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(4) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
― au nord par la latitude 52° 30' N ;
― au sud par la latitude 52° 00' N ;
― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
― à l'est par les côtes du Royaume-Uni.

HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI

Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII

Eaux UE
et eaux
internationales
des zones I, II, III,
IV, V, VIII, IX,
X, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0

Total

 0
 0
 0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Dont au maximum les quotas ci-dessous
peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine
(unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

10
 1
 73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 61
 4
 75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 9
 0
 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 12
 1
 93

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 103
 2
 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 123
 7
 52

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 94
 6
 315

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 1
 0
 53

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 4 979
 247
 3 370

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 258
 16
 156

Total

 5 650
 284
 4 195

LIEU JAUNE (1/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 132

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 1 304

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 467

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 200

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 4

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 2 074

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 4 705

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 175

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

 6

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

31

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

18

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

 49

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

 50

Total

 9 388

LIEU JAUNE (2/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 42

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1 033

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 175

Total

 1 442

LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes
des zones I et II

III a, IV, eaux UE des zones II a,
III b, c et
subdivisions 22-32

VI, eaux UE et
eaux internationales
des zones V b,
XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 187

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 519
 16 581,5
 1 127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 130
 3 422

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0

Total

 519
 16 711,5
 4 794

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 63

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 216

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 222

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 261

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 12
 552

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 17
 1 614

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0

Total

 29
 2 239

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, molva dypterigia
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 0

MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE des zones
II a, III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE et eaux
internationales de la zone
V b ; eaux internationales
des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 636
 390

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 586
 1 612
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 56
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1 139
 10 467
 6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 192
 126

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 141
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 1 764
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 17
 10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 1 124
 457

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 476
 48

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais

 0
 36
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0
 50
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0
 88
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0
 33
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire

0
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0
 0
 0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

 0
 0
 0

Total

 1 725
 16 692
 1 037

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux
internationales
des zones I et II

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE et eaux
internationales
de la zone V

Eaux UE et eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X, XII
et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 0
 0
 62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 6
 0
 157

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0
 0
 12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0
 0
 149

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 8,9
 113
 3
 136

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 0
 0
 87

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0
 9

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0
 82

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0
 11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0
 4
 3
 1 956

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0
 40

Total

 8,9
 123
 6
 2 701

MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE
de la zone II a

VI, eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII
et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

66
 3
 0
 173
 89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 9
 0
 436
 111

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 1 814
 0
 0
 4 154
 3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 7
 0
 0
 1 060
 3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 440
 0
 0
 2 021
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 1
 0
 331
 117

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0
 0
 225

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0
 0
 1 224
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0
 1
 107

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 43
 22
 3
 6 016
 937

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0
 0
 160
 813

Total

 2 370
 35
 3
 15 576
 2 405

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV,
V, VI, VII, VIII a,
b, d, e, XII et XIV

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 13 035

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 13 035

MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones
II a, IV

VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X ;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs


37

705

409

97

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine


0

2 630

2 392

167

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)


0

15

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)


0

282

69

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché
du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)


973

3 489

1 114

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché
du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)


0

2 687

2 063

321

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière


0

6

767

0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)


0

59

48

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans
de l'île de Noirmoutier (OPPAN)


0

5

200

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne


37

7 901

9 455

331

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée


0

121

2 292

0

Total


1 047

17 900

18 814

951

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 644

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 727

PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a,
partie de la zone III a
non comprise dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VII h, j, k

VIII, IX, X, eaux
UE de la zone
COPACE 34.1.1

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

14
 238
 2
 2
 7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 3
 3
 14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 507
 766
 1
 0
 1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 102
 8
 0
 11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 185
 1 091
 1
 0
 16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 2
 2
 7
 19

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0
 0
 17

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 4
 707
 1
 1
 18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 2
 2
 0
 0
 30

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 91
 241
 74
 41
 106

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 3
 0
 1
 74

Total

 803
 3 152
 92
 55
 313

RAIES
Rajidae
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
des zones
II a et IV (1)

Eaux UE
des zones VI a, VI b, VII a-c,
et VII e-k (2)

Eaux UE
de la zone VII d (3)

Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1
 190
 42
 55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 64
 0
 29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 22
 46
 55
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 355
 2
 4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 16
 165
 245
 130

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 81
 0
 76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0
 0
 143

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 335
 337
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0
 0
 100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1
 2 986
 1
 1 125

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 50
 0
 76

Total

 40
 4 272
 682
 1 738
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

REQUINS DES GRANDS FONDS

Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater,
Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus,
Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII,
IX, X et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III et IV

Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI,
VII et XII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0
 11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 1
 12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 1
 556

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1
 2 301

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 0

Total

 3
 2 887

SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0

Total

 84

SOLE
Solea solea
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II
et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

15
 234
 47
 2
 3
 85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

 0
 0
 0
 2
 9
 658

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

 214
 383
 0
 0
 0
 3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

 0
 30
 70
 6
 0
 5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

 602
 2 211
 2
 3
 3
 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

 0
 3
 0
 2
 5
 444

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

 0
 2
 0
 0
 0
 449

Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

 0
 500
 129
 2
 1
 2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

 0
 5
 0
 0
 3
 541

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

 1
 128
 116
 53
 81
 1 127

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

 0
 9
 2
 7
 1
 806

Total

 832
 3 505
 366
 77
 106
 4 120