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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2011
Art. 5