Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2013-1319 du 27 décembre 2013 portant création du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes)
Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2013-1319 du 27 décembre 2013 portant création du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes)
Les droits et obligations du service de plein air situé à Vallon-Pont-d'Arc sont transférés au centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes.