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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2004
Art. Annexe