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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (règlement annexé, divisions 221 et 213))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (règlement annexé, divisions 221 et 213))



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-1/08-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-III/20, Art. 221-V/14, Art. 221-VI-05-2, Art. 221-VII/04, Art. 221-XI-1/02