Articles

Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Dans les arrêtés :

- du 3 janvier 1997 modifié susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Argeles et Nefer ;

- du 22 janvier 1998 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Artimon ;

- du 15 décembre 1999 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Sachem ;

- du 11 décembre 2001 modifié susvisé, article 1er, pour la variété Orlu ;

- du 12 décembre 2002 susvisé, article 1er, pour la variété Amosis ;

- du 24 octobre 2003 susvisé, article 1er, pour la variété Byblos ;

- du 22 décembre 2004 susvisé, article 1er, pour les variétés Akenaton et Dakter ;

- du 15 décembre 2006 susvisé, article 2, pour la variété Danaos ;

- du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ;

- du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ;

- du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis ;

- du 16 décembre 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Fabulis ;




A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2011
Art. 2


dans la colonne : "Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Eurodur (FR)" sont remplacés par les mots : "Limagrain Europe (FR)".