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Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans l'arrêté du 21 décembre 1984 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Galaxie, dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Hybritech Europe (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».