Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/12/2013 (Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Dans les arrêtés :
― du 19 décembre 1989 susvisé modifié, à l'article 2, pour la variété Arche ;
― du 13 décembre 2000 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Autan ;
― du 11 décembre 2001 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Amerigo,
dans la colonne : « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».