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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1186 du 18 décembre 2013 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2013-1186 du 18 décembre 2013 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels)



A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1382 du 31 décembre 2001
Art. 4


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1382 du 31 décembre 2001
Art. 3