Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2013 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2009
Art. 1, Sct. TITRE IER : CONCOURS D'ADMISSION AU STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL, Art. 2, Sct. CHAPITRE 1ER : LE CONCOURS SUR EPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE 2 : LE CONCOURS SUR TITRES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE II : STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : LE CONCOURS SUR EPREUVES POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR EN CHEF DE 2E CLASSE, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III