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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 novembre 2013 complétant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants et des analyses et examens prévus par le code de la route)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 novembre 2013 complétant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants et des analyses et examens prévus par le code de la route)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2001
Art. 16-1