Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2013 relatif à l'encadrement des activités physiques chez les sapeurs-pompiers)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 septembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. LES ÉQUIVALENCES, Art. ANNEXE