Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP.

00.00A

1,20

Entretien et réparation des matériels du bâtiment et des travaux publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics).

29.5CD

6,70

Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture).

45.1AA

4,80

Forages et sondages, fondations spéciales. Travaux souterrains, de voies ferrées, maritimes et fluviaux

45.1DB

5,80

Travaux de gros œuvre et organisation de chantiers

45.2BD

7,70

Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques.

45.2CB

5,20

Construction métallique : montage et levage.

45.2CC

7,70

Travaux urbains et travaux d'hygiène publique. Pose de canalisations à grande distance

45.2EC

5,50

Construction et entretien de lignes électriques et de télécommunications.

45.2FA

5,10

Couverture. - plomberie, sanitaires. - Installation d'eau et de gaz. - Installation d'équipements thermiques et de climatisation.

45.2JC

6,70

Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage). - Fabrication de produits asphaltés ou enrobés (avec transport et mise en œuvre).

45.2PB

3,90

Construction et entretien de fours et de cheminées. Fumisterie industrielle et de bâtiment. Ramonage.

45.2UD

6,70

Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication).

45.3AB

9,40

Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de télévision.

45.3AD

2,90

Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité.

45.3EA

4,40

Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation.

45.3FB

3,50

Menuiserie de bâtiment associée ou non à la charpente. Menuiserie métallique

45.4CE

6,60

Travaux d'isolation, traitement de l'amiante en place, métallerie (hors petite serrurerie)

45.4DD

6,60

Travaux en peinture d'intérieur et travaux annexes notamment travaux d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation. Peintures de lettres et attributs. - Ravalement en peinture. - Peinture industrielle. - Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose).

45.4JB

5,80

Travaux d'aménagement intérieur. Métallerie : petite serrurerie

45.4LD

5,70

Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec montage et/ou opérateurs de matériel de construction.

45.5ZA

5,80

Activité de conseil et d'assistance : ingénierie, architecture, hygiène et sécurité, topographie, métrés. Décorateur d'ameublement (sans commerce d'ameublement)

74.2CD

1,30

Décorateurs d'intérieur. - Tapissiers-décorateurs. - Fabrication maquettes et plans en relief.

74.8KD

2,90

Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros œuvre) et travaux public (1)

75.3CA

6,50

TC

Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance soit par des employeurs : autres activités.

75.3CB

4,30

TC

Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes).

91.1AA

0,50

TC

(1) Les activités de bâtiment gros œuvre et de travaux publics sont identifiées sous les numéros de risques suivants : 29. 5CD, 45. 1AA, 45. 2BD, 45. 1DB, 45. 2CB, 45. 2CC, 45. 2EC, 45.2 FA, 45. 2PB, 45. 2UD.

Edition seule de journaux d'information. Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants

22.1CC

2,40

Edition à l'exception des journaux d'information. Fabrication et édition de supports d'enregistrements sonores. Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement (sauf photographie de presse 22. 1CC). Reliure, dorure main, affiches

22.1EB

1,40

Imprimerie. Sérigraphie. Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue. Edition et impression de journaux d'information

22.2CC

2,40

Composition, photocomposition, gravure et photogravure. Reprographie

22.2GB

1,40

Agents statutaires des industries électriques et gazières.

40.1ZE

0,20

TC

Salariés non statutaires des industries électriques et gazières.

40.1ZF

2,20

TC

Chauffage urbain et climatisation urbaine, chauffage d'immeuble à forfait (exploitant de chauffage) quel que soit le combustible utilisé

40.3ZD

2,20

Captage, traitement et distribution de l'eau.

41.0ZA

1,80

Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF.

60.1ZA

1,80

TC

Transports urbains de voyageurs.

60.2AA

2,80

Transport routier de voyageurs. Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général et local. Exploitation

60.2BC

3,00

Téléphériques, remontées mécaniques.

60.2CA

3,00

Transport de voyageurs par taxi.

60.2EA

2,40

Transports routiers de marchandises.

60.2MD

5,00

Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants.

60.2ME

4,60

Transports routiers associés (marchandises et voyageurs).

60.2MF

4,50

Déménagement et garde-meubles.

60.2NA

6,30

Location de véhicules utilitaires et industriels.

60.2PC

5,70

Transports fluviaux de marchandises.

61.2ZB

4,60

Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel non navigant.

62.1ZA

2,00

Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant.

62.1ZB

1,80

Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel).

63.1AA

11,80

Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette.

63.1AB

4,60

Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes (activités dans les départements d'outre-mer).

63.1AY

1,90

Ouvriers dockers maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette, et effectuant quel que soit le classement de l'entreprise qui les emploie, des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises à l'exclusion des ouvriers dockers poissonniers visés sous le n° 63.1AB.

63.1AZ

35,00

Manutention, entreposage dans les ports fluviaux. Entreprises de manutention (non visées au numéro de risque 74. 7ZE)

63.1BD

4,60

Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau.

63.1EB

3,20

Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage.

63.1EC

2,40

Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages.

63.2AD

1,60

Entreprises d'armement pour la pêche en mer. Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises, y compris la location de bateaux avec équipage. Transports fluviaux de personnes. Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés ailleurs

63.2CE

1,80

Services aéroportuaires.

63.2EA

2,00

Agences de voyage.

63.3ZA

1,30

Office de tourisme.

63.3ZB

1,30

Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express.

63.4AA

3,80

Affrètement et organisation des transports maritimes.

63.4CE

1,80

Affrètement et organisation de transports routiers ou aériens

63.4CH

2,10

Services postaux et financiers.

64.1AA

2,60

TC

Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. - Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. - Activités de coursiers urbains et taxis-marchandises.

64.1CA

4,10

Télécommunications nationales.

64.2AA

1,20

TC

Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries télématiques.

64.2BA

1,20

Créateurs et intermédiaires de publicité (d) : régies publicitaires avec affichage.

74.4AA

2,80

Créateurs et intermédiaires de publicité (d) : régies publicitaires sans affichage (entreprise de timbres réclame).

74.4BA

1,40

Transports de fonds, surveillance et transports de fonds.

74.6ZB

3,50

Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires, y compris la manutention dans les gares ferroviaires. Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer.

74.7ZE

4,60

Routage.

74.8GA

2,40

Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante.

74.8GB

2,40

Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes).

75.3CC

0,50

TC

Ambulances.

85.1JA

3,80

Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD).

90.0AA

3,70

Entreprises de nettoiement, d'arrosage, de balayage. Entreprises d'enlèvement d'ordures ménagères sans personnel de chargement.

90.0BB

4,30

Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères.

90.0BD

2,20

Production de films, studios de cinéma (sauf les artistes) Production de programmes de télévision

92.1CB

1,30

Entreprises de travaux à façon de cinéma : studio d'enregistrement sonore.

92.1DB

1,30

Exploitation de studios d'enregistrement sonore (sauf les artistes). Travaux à façon de cinéma : développement, tirage de films. Distribution de films

92.1DD

1,30

Projection de films cinématographiques.

92.1JA

1,80

Entreprise de radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes).

92.2AA

1,80

Création et interprétation littéraires et artistiques (e).

92.3AB

1,60

TC

Artistes, pour toutes leurs activités.

92.3AC

2,00

TC

Services annexes des spectacles.

92.3BA

2,00

TC

Attractions foraines (sauf les artistes) avec montage de manèges ou de chapiteaux (g).

92.3FB

7,30

Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé).

92.5AA

1,80

Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI).

92.6AA

1,80

Courses de chevaux, courses de taureaux.

92.6CA

1,80

Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements.

92.6CG

1,60

TC

Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme.

92.6CH

7,30

Sportifs professionnels, pour les sports non visés par ailleurs, incluant également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h), arbitres et juges.

92.6CI

2,30

Jeux de hasard et d'argent.

92.7AA

1,80

Attractions foraines (sauf les artistes) sans montage de manège. Autres spectacles et services récréatifs (1)

92.7CB

1,80

Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d'articles funéraires (i).

93.0HB

3,30

(a) Doivent être classés dans le risque n° 22.2EA les établissements équipés du matériel indiqué ci-après :

1° Pour la reliure main : petite machine à encoller d'une puissance inférieure à un cheval, machines à parer, massicot à main, à volant ou à levier, cisaille à main, ponceuse, presse à rogner, presse à percussion à main .

2° Pour la dorure à main : presse à dorer à main, presse à percussion à main.

3° Dorure sur tranche : ponceuse, presse à rogner, presse à percussion à main.

(b) Ce tarif vise l'ensemble du personnel des industries électriques et gazières, y compris le personnel de la Compagnie parisienne de chauffage urbain.

(c) A l'exception de la Compagnie parisienne de chauffage urbain.

(d) La fabrication d'affiches peintes et d'enseignes (pose exclue) relève des industries du livre (risque 22.2EA) : la pose desdites affiches et enseignes ainsi que la publicité par affiches peintes directement sur les murs relèvent des industries du bâtiment (n° 45.4JB).

(e) Y compris la décoration sur émail, sur faïence et sur porcelaine (non annexée à une fabrique).

(f) Sous cette rubrique sont également compris les manèges destinés à l'usage exclusif des enfants et les cinémas ambulants.

(g) Sous cette rubrique sont également compris les cirques ambulants, les ménageries et toutes attractions mues par la force motrice, mécanique ou électrique.

(h) Le sportif qui pratique professionnellement plus d'une discipline sportive est classé avec celui des sports exercés qui présente le taux de risque le plus élevé.

(i) Y compris les entreprises qui, à titre accessoire, effectuent le travail du bois et du marbre.

Cultures et élevage dans les départements d'outre-mer.

01.1AA

3,20

Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie.

15.1AD

6,30

Production de viandes de volailles.

15.1CA

6,20

Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie).

15.1EB

4,70

Industrie du poisson.

15.2ZA

5,20

Transformation et conservation de légumes et de fruits.

15.3EC

3,70

Fabrication de produits laitiers, de glaces et de sorbets.

15.5CB

3,10

Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule.

15.7AB

2,90

Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza.

15.8AB

3,80

Commerce de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats.

15.8CD

2,40

Fabrication de sucre associée ou non à la culture de canne à sucre.

15.8HC

2,40

Fabrication de confiture, de confiserie et chocolaterie.

15.8KB

2,90

Fabrication et transformation de café et épices.

15.8PB

2,40

Industries alimentaires non classées par ailleurs

15.8VB

2,80

Fabrication de boissons sauf produits laitiers.

15.9SB

2,30

Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.

51.1NB

1,20

Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail.

51.2AA

3,10

Commerce de gros de fruits et légumes, de poissons et d'animaux vivants.

51.2AB

3,50

Commerce de gros de boissons.

51.3JC

2,50

Commerce de gros de café, thé, épices, produits à base de viandes, volailles, produits laitiers, produits surgelés, confiserie et centrales d'achats alimentaires.

51.3TB

2,80

Commerce de détail de produits laitiers, de produits surgelés, de fruits et légumes, de boissons et d'alimentation générale.

52.1BC

2,50

Supermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est inférieure à 2 500 m2).

52.1DA

3,30

Hypermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est supérieure à 2 500 m2).

52.1FA

2,90

Commerce de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale y compris traiteurs, organisateurs de réception.

52.2CB

3,20

Vente par automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement.

52.6HA

3,00

Hôtels sans restaurant et foyers.

55.1CB

2,30

Installations d'hébergement à équipements légers ou développés.

55.2EC

2,50

Restaurants, café-tabac et hôtels avec restaurants.

55.3AB

2,30

Restauration type rapide y compris wagons-lits et wagons-restaurants.

55.3BC

2,30

Restauration collective.

55.5AA

3,30

Entreposage frigorifique.

63.1DA

3,60

Production de pétrole et de gaz naturel. Fabrication et distillation d'hydrocarbures benzéniques et de goudrons. Fabrication de térébenthine, de colophane et dérivés. Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique

11.1ZB

1,70

Fabrication de matières colorantes de synthèse. Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique, de chlorate et perchlorates, de fluor, d'acide fluorhydrique, de brome, d'acide bromhydrique, d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale, d'engrais phosphatés, d'autres engrais minéraux et organiques, de produits œnologiques

15.4AD

2,80

Production et transformation de matières fissibles.

23.3ZA

1,70

Fabrication de gaz comprimés.

24.1AA

1,70

Fabrication de produits odoriférants et d'arômes de synthèse.

24.1GJ

2,00

Chimie organique de synthèse (de produits non désignés ailleurs). Fabrication de pigments minéraux, de composition de base de pigments, de compositions et couleurs vitrifiables pour émaux, de chlorure/ soude électrolytique, lessive soude électrolytique, de chlorure/ sodium (électrolyse ignée), de charbons actifs, pour filtres, de noir animal, de charbon animal, d'acide sulfurique et dérivés, de produits minéraux divers, d'acide tartrique, citrique et dérivés, de papier carbone, stencils. Salines ignigènes. Dénaturation d'alcool éthylique

24.1GM

2,40

Fabrication d'engrais azotés et autres produits azotés.

24.1JA

1,70

Fabrication de matières plastiques.

24.1LA

2,80

Fabrication de caoutchouc synthétique et autres élastomères.

24.1NA

2,40

Fabrication d'eau de javel, de produits détergents. Traitement chimique de corps gras. Fabrication de produits de base pour détergents. Fabrication de produits insecticides, anticryptogamiques et désinfectants

24.2ZC

1,70

Huiles et corps gras raffinés d'origine animale et végétale. Fabrication de peintures, vernis, couleurs fines et encres d'imprimerie, de produits de ménage et d'entretien, de produits savonniers, de produits explosifs, d'engins et accessoires pyrotechniques, de colles, de gélatines d'origine animale et liquides à base de matières amylacées

24.3ZC

2,40

Fabrication de produits de base pour la pharmacie, d'alcaloïdes, de glucosides et dérivés, de produits extraits des algues. Fabrication de spécialités pharmaceutiques

24.4CB

1,70

Fabrication d'autres produits pharmaceutiques.

24.4DA

2,00

Parfumerie. Fabrication d'huiles essentielles, arômes naturels

24.5CB

1,70

Fabrication de tous articles à partir du caoutchouc naturel ou de synthèse (hors activités désignées par ailleurs)

25.1AB

3,30

Fabrication de tissus caoutchoutés, d'adhésifs. Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex), de tous articles en latex, y compris dispersions et colles. Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-œuvrés. Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture

25.1EK

3,30

Fabrication, y. c. pour la construction de tous articles, produits, pièces en matière plastique, ou à base de matière plastique. Fabrication de plaques, feuilles, tubes, profilés, films et emballages en matière plastique ou à base de matière plastique. Assemblages de tous objets en matière plastique (ou à base de matière plastique)

25.2HK

3,10

Préparation de produits asphaltés (sans transport ni mise en oeuvre de produits). Fabrication de produits bitumeux de protection (enduits, revêtement).

26.8CJ

3,60

Carbonisation du bois usine fixe (alcool méthylique). Fabrication de produits dérivés du bois. Métallurgie des ferro-alliages

27.3JD

3,60

Electrométallurgie et électrochimie associées. Métallurgie de l'aluminium et des autres métaux légers. Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique, d'abrasifs appliqués, de carbure de calcium et silicium, de siliciure de calcium et de corindon artificiel

27.4CG

2,80

Commerce de gros des produits pétroliers.

51.5AA

2,40

Chimie expert. Laboratoires de recherches chimiques.

73.1ZB

1,70

Extraction et production de roches massives et de pierres de construction.

14.1AG

5,30

Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de gypses, de pierre à ciment et à chaux.

14.1CH

2,30

Extraction et préparation de matériaux alluvionnaires et de roches meubles.

14.2AE

3,70

Extraction, broyage et préparation de produits minéraux divers.

14.5ZL

3,00

Transformation du tabac. Fabrication d'allumettes.

16.0ZA

2,90

Travail des fibres textiles naturelles (filature, moulinage et retordage, préparation de la laine, fibres dures, ouates...)

17.1KB

4,70

Tissage. Fabrication de textiles non tissés, tapis, moquettes, feutres, élastiques...

17.2AB

3,80

Ennoblissement textile.

17.3ZA

3,80

Fabrication d'articles en toile forte.

17.4CC

3,90

Fabrication de mailles, dentelles, rubans, produits élastiques et fabrication diverse d'articles textiles

17.7AB

2,90

Confection. Fabrication d'accessoires de l'habillement et d'articles en toile

18.2CB

2,80

Cuirs et peaux.

19.1ZE

4,20

Maroquinerie.

19.2ZH

2,60

Chaussure.

19.3ZK

4,10

Scieries, y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique.

20.1AF

5,00

Traitement du bois.

20.1BA

5,00

Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contre-plaqués, de panneaux lattés, de bois tranché et de bois de placage, bois améliorés.

20.2ZA

4,00

Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes.

20.4ZF

5,00

Fabrication d'emballages issus du bois et d'articles de tonnellerie

20.4ZH

5,00

Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie.

20.5AE

4,00

Fabrication de pâte à papier intégrée ou non.

21.1AD

3,70

Fabrication de papier associée ou non à une transformation.

21.1CE

3,70

Fabrication de papiers imprégnés, goudronnés, paraffinés, enduits, peints. Fabrication de papiers ou articles à usage domestique. Fabrication de carton et cartonnage, d'articles en papier et carton hors articles de papeterie

21.2BC

2,90

Fabrication d'articles de papeterie.

21.2GB

2,90

Fabrication de fils, de fibres artificielles ou synthétiques.

24.7ZB

2,70

Fabrication, façonnage et transformation de verre plat.

26.1CB

3,40

Fabrication, façonnage et transformation de verre creux.

26.1ED

2,90

Fabrication de fibres de verre.

26.1GA

6,40

Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique.

26.1JD

4,70

Fabrication de vaisselle et d'objets en porcelaine ou en faïence.

26.2AG

4,00

Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.

26.2CA

5,90

Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs.

26.5AB

2,70

Fabrication de produits en béton.

26.6AA

5,40

Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre) (2).

26.6EB

3,90

Fabrication de produits en fibre-ciment.

26.6JB

28,50

Fabrication et pose de produits de marbrerie.

26.7ZD

5,40

Travail d'optique du verre.

33.4AB

2,00

Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié.

35.1EB

4,20

Fabrication de sièges, de billards, de meubles en bois non classée ailleurs et industries connexes à l'ameublement

36.1AF

3,90

Fabrication de meubles en bois pour agencement de magasins, de bureaux. Réparateurs de meubles anciens

36.1CF

4,00

Fabrication de meubles en bois pour cuisines et jardins. Tapissiers en siège

36.1EF

3,50

Fabrication de meubles meublants en bois. Fabrication de cercueils

36.1GB

4,70

Fabrication d'articles de literie et d'articles pour voiliers

36.1MC

3,90

Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. Industrie de la brosserie. Fabrication d'articles en bois pour écriture

36.3ZC

3,10

Fabrication d'articles de pêche et d'articles de sport dont la matière dominante est le bois.

36.4ZE

3,90

Activités manufacturières en bois ou matières similaires, articles de Paris, articles pour fumeurs, articles en liège, en vannerie, en paille. Empailleurs, réparateurs de sièges, canneurs, rempailleurs

36.6EU

3,50

Récupération, tri, recyclage, mise en valeur de tous types de déchets hors ordures ménagères, y compris désamorçage, démolition de munitions

37.1ZE

5,20

Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grume et bois ronds).

51.5EA

5,00

Commerce de gros et demi-gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de menuiseries de bâtiments, de placage et contreplaqués, de panneaux de particules et lattés

51.5EF

4,00

Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.

52.4PA

3,50

Autres industries du cuir.

52.7AC

1,90

Blanchisserie et teinturerie de gros, y compris la location de linge et vêtements professionnels blanchis (1)

71.4AC

3,90

Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique.

93.0BA

2,80

(1) La location de linge seule relève du comité technique national du commerce non alimentaire

(2) Cette livraison peut comporter la manutention du béton, au moyen de pompes et canalisations, jusqu'aux coffrages. Les entreprises de préparation et de livraison de béton prêt à l'emploi, avec mise en œuvre de ce béton, relèvent des industries du bâtiment et des travaux publics.

Commerce de véhicules, d'équipements automobiles et de pneumatiques.

50.3AC

2,40

Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers.

50.4ZC

2,40

Commerce de combustibles, charbons, carburants et lavages automatiques.

50.5ZB

2,80

Commerce de gros sans manutention, ni stockage, ni conditionnement.

51.1RA

1,20

Intermédiaires du commerce, commissionnaires, courtiers (sauf agent commercial et représentant): avec manutention de marchandises.

51.1TC

2,30

Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce.

51.1TI

1,40

Commerce de gros de l'habillement, textiles, mercerie, chaussure et cuirs.

51.4CC

1,90

Commerce de gros de produits pharmaceutiques.

51.4NA

1,60

Commerce de métaux, de biens d'occasion et commerce non alimentaire sur éventaires et marchés.

51.5CC

2,70

Commerce de gros de matériaux de construction.

51.5FA

2,40

Commerce de gros de produits chimiques.

51.5LA

2,10

51.6CA

2,60

Commerce de gros de matériel électroménager, multimédia, informatique et de mobilier de bureau.

51.6GB

1,40

Commerce de gros de quincaillerie, de produits pour l'aménagement de l'habitat, de fournitures et d'équipements industriels.

51.6KB

1,80

Commerce de gros autres.

51.6LB

1,90

Commerce de gros d'équipement pour la construction et de matériel agricole

51.6NB

2,60

Grands magasins et magasins multi commerces (1).

52.1HB

2,70

Commerce de parfum et produits de beauté et commerce de détail de produits pharmaceutiques.

52.3AB

1,40

Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques.

52.3CA

1,60

Commerce de détail de l'habillement, textiles, chaussure, maroquinerie.

52.4CC

1,80

Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement (commerçant).

52.4HB

2,40

Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie.

52.4JC

2,20

Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège (2).

52.4JD

2,10

Commerce de détail de matériel électrique, radioélectrique et électroménager, y compris la location de disques et de cassettes.

52.4LA

2,10

Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inf. à 400m²).

52.4NA

2,20

Commerce de détail de bricolage (surface de vente sup. ou égale à 400 m²).

52.4PB

2,70

Commerce de matériels optiques et photographiques.

52.4TB

1,20

Commerce de bijouterie, d'horlogerie et d'orfèvrerie.

52.4VB

1,70

Commerce de détail et location associée d'articles de sport et de loisirs, y compris cycles.

52.4WA

1,60

Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément.

52.4XB

2,40

Commerce de détail autres (3).

52.4ZC

1,90

Vente par correspondance.

52.6AB

1,80

Petits métiers de la rue, repasseurs de couteaux, de ciseaux, rempailleurs, rétameurs.

52.7HG

1,40

Promoteurs ou location de logements avec personnel technique ou d'entretien. Agences et sociétés immobilières. Locations d'immeubles à usage industriel et commercial

70.3AC

1,80

Concierges et employés d'immeubles.

70.3CB

3,00

TC

Location de véhicules automobiles, de machines et équipements agricoles (4). - Ecoles de conduite. - Exploitation de parkings.

71.1ZB

1,70

Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) (5).

71.3CA

3,30

Location de matériel de bureau.

71.3EA

1,40

Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches, sacs, etc.) et d'autres biens d'équipements (6).

71.4AB

2,60

(1) Le taux applicable aux démonstrateurs vendeurs est celui applicable au commerce correspondant aux articles dont les intéressés font la démonstration.

(2) A l'exclusion de la pose qui relève des industries du bâtiment.

(3) Y compris le commerce de détail d'articles de vannerie et d'objets divers en bois.

Nota. La vente d'appareils de télévision, associée à la pose d'antennes, relève des industries du bâtiment.

(4) Y compris la location sans chauffeur de véhicules utilitaires dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3 500 kilogrammes.

(5) La location de matériel de travaux publics et de bâtiment (avec personnel) relève des industries du bâtiment (risque n° 45.5ZA).

(6) L'activité de location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie relève des industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu (risque n° 71.4AA).