Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2013 abrogeant l'arrêté du 6 janvier 2011 fixant la liste des postes participant à l'expérimentation du rattachement à l'Institut français du réseau culturel de la France à l'étranger)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2011
Art. 1, Art. 2