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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2013 abrogeant l'arrêté du 6 janvier 2011 fixant la liste des postes participant à l'expérimentation du rattachement à l'Institut français du réseau culturel de la France à l'étranger)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2013 abrogeant l'arrêté du 6 janvier 2011 fixant la liste des postes participant à l'expérimentation du rattachement à l'Institut français du réseau culturel de la France à l'étranger)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 2011
Art. 1, Art. 2