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Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)

Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)


Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131213&numTexte=44&pageDebut=20310&pageFin=20311

Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.