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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)

ANNEXE


Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante

http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20060916&numTexte=12&pageDebut=&pageFin=