Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)
Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles)
Le présent arrêté prendra effet à compter de la session 2004 des concours.