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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2013 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels des établissements de la jeunesse et des sports)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2013 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels des établissements de la jeunesse et des sports)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3