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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1762 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Nuits-Saint-Georges »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1762 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Nuits-Saint-Georges »)

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Nuits-Saint-Georges " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1100 du 2 décembre 2013, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.