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INTITULÉ DU CERTIFICAT |
TEXTES DE RÉFÉRENCE |
NAVIRES CONCERNÉS |
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Certificat de sécurité pour navire à passagers |
Directive 98/18/CE Directive 2009/45/CE Directive 2010/36/CE |
Tout navire à passager effectuant une navigation nationale ou une navigation nationale à l'étranger dans les eaux communautaires |
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Document de conformité " Prescriptions applicables aux navires transportant des marchandises dangereuses " |
MSC.1/Circ.1266 |
Tout navire à passagers |