Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (règlement annexé, divisions 120, 130 et 170))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.5, Art. 120.9, Art. 120.10, Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale, Art. 120.12, Art. 120.6, Art. 120.15
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 120.3-1, Art. 120.18, Art. 120.19, Art. 120.20, Art. 120.21, Art. 120.22
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires, Art. 120.11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale, Art. 120.3