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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1800 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières »)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1800 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Corbières" est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1094, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.