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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-1093 du 29 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1738 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2013-1093 du 29 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1738 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »)


I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1738 du 2 décembre 2011
Art. Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Blaye est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.