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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône" est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1086, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.