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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône" est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.