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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2013 fixant le taux de référence annuel de l'indemnité de sujétions allouée aux professeurs de sport)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 novembre 2013 fixant le taux de référence annuel de l'indemnité de sujétions allouée aux professeurs de sport)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.