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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2013 abrogeant l'arrêté du 16 février 2012 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux inspecteurs de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2013 abrogeant l'arrêté du 16 février 2012 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux inspecteurs de la jeunesse et des sports)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4