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Article 1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 93-511 du 25 mars 1993 portant classement hiérarchique de certains grades des personnels de La Poste et de France Télécom)

Article 1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 93-511 du 25 mars 1993 portant classement hiérarchique de certains grades des personnels de La Poste et de France Télécom)

Le présent décret peut être modifié par décret.