Articles

Article Annexe 311-1.A.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 311-1.A.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI
DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX


1. Engins de sauvetage


Colonne 4 : la circulaire MSC/Circulaire 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.


ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
modifiée qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74
telles que modifiées
applicables et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

Règ. III/4
Règ. III/34
Règ. X/3

Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Code LSA)

A.2/1.2

Matériaux pour combinaison d'immersion

Intentionnellement blanc

A.2/1.3

Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Règ. III/4
Règ. III/34

Règ. III/13
Règ. III/16
Règ. III/26
Règ. III/34
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8
Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Recueil LSA) I, IV, VI
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8

A.2/1.4

Echelles d'embarquement

Transféré à l'annexe A.1/1.29

A.2/1.5

Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public
(en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)

Règ. III/6

Résolution A.1021(26) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Recueil LSA)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Circulaire MSC/Circulaire 808 de l'OMI



2. Prévention de la pollution marine



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE MARPOL 73/78
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES MARPOL 73/78,
telles que modifiées, applicables
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/2.1

Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx

Transféré à l'annexe A.1/2.8

A.2/2.2

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement

Transféré à l'annexe A.1/2.10

A.2/2.3

Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

Annexe VI, Règ. 4

Annexe VI, Règ. 4

A.2/2.4

Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4)
Résolution MEPC.184(59) de l'OMI

Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4)



A.2/2.5
(nouvel article)

Analyseurs de Nox à bord
utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code),

Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4)

Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4)



3. Equipements de protection contre les incendies



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/3.1

Extincteurs non portatifs et transportables

Transféré à l'annexe A.1/3.52

A.2/3.2

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

Transféré à l'annexe A.1/3.49

A.2/3.3

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

Transféré à l'annexe A.2/8.1

A.2/3.4

Ajutages de type combiné (diffusion/jet)

Transféré à l'annexe A.1/3.55

A.2/3.5

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.6

Détecteurs de fumée

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.7

Détecteurs de chaleur

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.8

Fanal de sécurité électrique

Règ. II-2/10
Règ. X/3
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS) 3

Règ. II-2/10
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS), 3

Série CEI 60079

A.2/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Règ. II-2/19

Règ. II-2/19
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7

EN 943-1 (2002), y compris AC (2005)
EN 943-2 (2002)
EN ISO 6529 (2001)
EN ISO 6530 (2005)
EN 14605 (2005), y compris A1 (2009)
Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI

A.2/3.10

Systèmes d'éclairage à faible hauteur

Transféré à l'annexe A.1/3.40

A.2/3.11

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

Transféré à l'annexe A.1/3.10

A.2/3.12

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Transféré à l'annexe A.1/3.45

A.2/3.13

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)

Article supprimé

A.2/3.14

Manches d'incendie (à enrouler)

Transféré à l'annexe A.1/3.56

A.2/3.15

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

Transféré à l'annexe A.1/3.63

A.2/3.16

Détecteurs de flammes

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.17

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.18

Dispositifs d'alarme

Transféré à l'annexe A.1/3.53

A.2/3.19

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A"

Transféré à l'annexe A.1/3.48

A.2/3.20

Mobilier rembourré

Transféré à l'annexe A.1/3.20

A.2/3.21

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

Règ. II-2/10

Règ. II-2/10
Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI

A.2/3.22

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

Règ. II-2/9

Règ. II-2/9

A.2/3.23

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes

Règ. II-2/18

Règ. II-2/18

EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007)

A.2/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Règ. X/3

Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS) 4
Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI
Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI

A.2/3.25

Cloisonnements de type "C"

Transféré à l'annexe A.1/3.64

A.2/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

Règ. II-2/4

Règ. II-2/4
Circulaire MSC.1/Circulaire 1276 de l'OMI

A.2/3.27

Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2

Règ. II-2/10
Règ. X/3

Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS) 5
Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI
Circulaire MSC.1/Circulaire 1318 de l'OMI

Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation
EN 12094-1 (2003)
Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation
EN 12094-2 (2003)

Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence
EN 12094-3 (2003)

Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs
EN 12094-4 (2004)

Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs
EN 12094-5 (2006)

Dispositifs non électriques de mise hors service
EN 12094-6 (2006)

Diffuseurs pour systèmes à CO2
EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005)

Connecteurs
EN 12094-8 (2006)

Manomètres et contacts à pression
EN 12094-10 (2003)

Dispositifs de pesée mécaniques :
EN 12094-11 (2003)

Clapet antiretour :
EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002)

Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression
EN 12094-16 (2003)

A.2/3.28

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Transféré à l'annexe A.1/3.57

A.2/3.29

Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

Transféré à l'annexe A.1/3.58

A.2/3.30

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers

Transféré à l'annexe A.1/3.59

A.2/3.31

Dispositif de projection d'eau à commande manuelle

Règ. II-2/10

Règ. II-2/10

A.2/3.32

Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche

Transféré à l'annexe A.1/3.62


4. Equipements de navigation


Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation

Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.

Colonne 5 :

La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :

(q) CEI 61162-1 éd.4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.

(r) CEI 61162-2 éd.1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.

(s) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments

- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;

- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

(t) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.

- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.

- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.

- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.

- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.

- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.

La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :

(u) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.

(v) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.

(w) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

(x) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.

- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.

- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.

- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.

- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.

- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
modifiée qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74
telles que modifiées
applicables et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/4.1

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.31

A.2/4.2

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

Transféré à l'annexe A.1/4.40

A.2/4.3

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

Transféré à l'annexe A.1/4.41

A.2/4.4

Fanal de signalisation diurne

Transféré à l'annexe A.1/4.52

A.2/4.5

Projecteur pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.42

A.2/4.6

Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.43

A.2/4.7

Système de contrôle de poursuite

Transféré à l'annexe A.1/4.33

A.2/4.8

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.9

Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.10

Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.11

Equipement combiné GPS/GLONASS

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 115(73) de l'OMI
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
EN 61108-1 (2003)
EN 61108-2 (1998)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
CEI 61108-1 (2003)
CEI 61108-2 (1998)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.12

Equipement DGPS, DGLONASS

Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51

A.2/4.13

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.31

A.2/4.14

Enregistreur des données du voyage (VDR)

Transféré à l'annexe A.1/4.29

A.2/4.15

Système intégré de navigation

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13
Résolution MSC.86(70) de l'OMI
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
EN 61924 (2006)
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 61924 (2006)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.16

Système d'équipement de passerelle

Intentionnellement blanc

A.2/4.17

Système de renforcement de cibles radar

Transféré à l'annexe A.1/4.53

A.2/4.18

Dispositif de réception sonore

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.86(70) de l'OMI
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.19

Compas magnétique pour engins à grande vitesse

Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Résolution A.382(X) de l'OMI
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
Ou
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)

A.2/4.20

Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse

Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.21

Matériel cartographique pour radar de bord

Transféré à l'annexe A.1/4.45


A.2/4.22

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

Transféré à l'annexe A.1/4.46

A.2/4.23

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique

Transféré à l'annexe A.1/4.2

A.2/4.24

Indicateur de poussée

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.25

Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.26

Indicateur de taux de giration

Transféré à l'annexe A.1/4.9

A.2/4.27

Indicateur d'angle de barre

Transféré à l'annexe A.1/4.20

A.2/4.28

Indicateur de vitesse de rotation

Transféré à l'annexe A.1/4.21

A.2/4.29

Indicateur de pas d'hélice

Transféré à l'annexe A.1/4.22

A.2/4.30

Système d'équipement de passerelle

Règ. V/18
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 15
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 15
Résolution MSC 191(79) de l'OMI
Circulaire SN.1/Circulaire 288 de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162.
EN 61209 (1999)
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 61209 (1999)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.31

Taximètre

Transféré à l'annexe A.1/4.54

A.2/4.32

Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Transféré à l'annexe A.1/4.57

A.2/4.33

Système de contrôle de poursuite
(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

Règ. V/18
Règ. X/3

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Résolution MSC 191(79) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162.
EN 62288 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.34

Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)

Règ. V/19

Règ. V/19
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution A.813(19) de l'OMI
Résolution MSC 202(81) de l'OMI
Résolution MSC 211(81) de l'OMI
Résolution MSC 263(84) de l'OMI
Circulaire MSC.1/Circ 1307 de l'OMI.
Division 335

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162.
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série IEC 61162

A.2/4.35

Récepteur Galileo

Transféré à l'annexe A.1/4.56

A.2/4.36

Equipement AIS-SART

Transféré à l'annexe A.1/4.55


5. Equipements de radiocommunications


Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications.

Colonne 5 :

La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :

(y) CEI 61162-1 éd.4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.

(z) CEI 61162-2 éd.1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.

(aa) CEI 61162-3 éd.1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

- CEI 61162-3 éd.1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

- CEI 61162-3 am1 éd.1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

(bb) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.

- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.

- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.

- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base.

- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.

- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.

La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :

(cc) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.

(dd) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.

(ee) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.

(ff) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.

- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.

- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.

- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.

- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.

- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
modifiée qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74
telles que modifiées
applicables et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/5.1

RLS à ondes métriques (VHF)

Règ. IV/14
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. IV/8
Résolution A.662(16) de l'OMI
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution A.805(19) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
UIT-R M.489-2 (10/95)
UIT-R M.693 (06/90)

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)

A.2/5.2

Réserve d'alimentation radio

Règ. IV/14
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. IV/13
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Circulaire COMSAR/Circulaire 16 de l'OMI
Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)

A.2/5.3

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

Transféré à l'annexe A.1/5.19

A.2/5.4

Panneau de détresse

Règ. IV/14
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. IV/6
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI
Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)

A.2/5.5

Panneau d'alarme de détresse

Règ. IV/14
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)

Règ. IV/6
Résolution A.694(17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994)
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000)
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI
Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)

A.2/5.6

RLS bande L (INMARSAT)

Intentionnellement blanc

A.2/5.7

Système d'alerte de sûreté du navire

Règ. XI-2/6
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 147(77) de l'OMI
Circulaire MSC/Circulaire 1072 de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série EN 61162
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162

A.2/5.8
Ex A.1/5.16

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

Règ. IV/14
Règ. X/3
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 14

Règ. IV/7
Résolution A.694 (17) de l'OMI
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14
Résolution MSC.80(70) de l'OMI
Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI
Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio

EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)
Ou
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008)
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)


6. Equipements exigés par la convention COLREG 72



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE COLREG 72
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES COLREG APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/6.1

Feux de signalisation

Transféré à l'annexe A.1/6.1

A.2/6.2

Appareils de signalisation sonore

COLREG 72, annexe III/3

COLREG 72, annexe III/3
Résolution A.694(17) de l'OMI

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)
Ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)


7. Equipements de sécurité des vraquiers



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
modifiée qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74
telles que modifiées
applicables et résolutions
et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/7.1

Calculateur de chargement

Règ. XII/11
Résolution 5 de la conférence SOLAS - 1997

Règ. XII/11
Résolution 5 de la conférence SOLAS - 1997

Circulaire MSC.1/Circ 1229 de l'OMI

A.2/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers

Article supprimé




8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1



ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
modifiée qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74
telles que modifiées
applicables et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4


5


6

A.2/8.1

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

Règ. II-1/44
Règ. X/3

Règ. II-1/44
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 12
Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 12