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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/11/2013 au 14/02/2014 (Arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

I. - LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS

I-1. Espèce bovine

NOM DE L'ORGANISME	FORME JURIDIQUE	ADRESSE	NOM de la (des) race (s)pour la (es) quelle (s) il est agréé	DATE DE FIN de validité de l'agrément
Charolais France	Groupement d'intérêt économique (GIE)	8, rue de Lourdes, BP 222,58002 Nevers Cedex	Charolaise	30 juin 2014
Groupe gascon	Association (loi 1901)	09100 Villeneuve-du-Paréage	Gasconne	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race montbéliarde	Association (loi 1901)	4, rue des Epicéas, 25640 Roulans	Montbéliarde	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race bovine vosgienne	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38,68127 Sainte-Croix-en-Plaine	Vosgienne	30 juin 2014
Organisme de sélection des races bovines locales à petits effectifs	Association (loi 1901)	Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12	Armoricaine Béarnaise Bleue de Bazougers Bordelaise Canadienne Casta Ferrandaise Froment du Léon Lourdaise Maraîchine Mirandaise Nantaise Saosnoise Corse	30 juin 2014
Institut de l'élevage	Association (loi 1901)	Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12	Autres races à effectif limité : Aurochs-reconstitué Hereford	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race Prim'Holstein	Association (loi 1901)	Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12	Prim'Holstein, y compris population Pie rouge	30 juin 2014
Groupe salers évolution	Association (loi 1901)	La maison de la Salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers	Salers	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race aubrac	Association (loi 1901)	2, rue Pasteur, 12000 Rodez	Aubrac	30 juin 2014
France blonde d'Aquitaine sélection	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, BP 45,47002 Agen Cedex	Blonde d'Aquitaine	30 juin 2014
France Limousin sélection	Association (loi 1901)	Lanaud, 87220 Boisseuil	Limousine	30 juin 2014
Excellence bazadaise	Association (loi 1901)	La Jardiasse Est, 33430 Bazas	Bazadaise	30 juin 2014
Union bleue du Nord	Association (loi 1901)	Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59022 Lille Cedex	Bleue du Nord	30 juin 2014
Union rouge flamande	Association (loi 1901)	Maison de l'élevage du Nord, 140, boulevard de la Liberté, 59013 Lille Cedex	Rouge flamande	30 juin 2014
Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB)	Association (loi 1901)	Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité	Brahman	30 juin 2014
Sélection créole	Association (loi 1901)	Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault	Créole	30 juin 2014
OS de la race parthenaise	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, CS 80004,79231 Prahecq Cedex	Parthenaise	30 juin 2014
Association des éleveurs français de taureaux de combat	Association (loi 1901)	Mas du pont de Rousty, 13200 Arles	Race de combat	30 juin 2014
Livre généalogique de la raço di biòu	Association (loi 1901)	Mas du pont de Rousty, 13200 Arles	Raço di Biòu	30 juin 2014
OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu)	Association (loi 1901)	5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle	Blanc bleu	30 juin 2014
Brune génétique services, BGS	Union de coopératives agricoles à capital variable	149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12	Brune Jersiaise	30 juin 2014
Simmental France	Union de coopératives agricoles	1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath	Simmental française	30 juin 2014
Union bretonne pie noir	Association (loi 1901)	5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex	Bretonne pie noire	30 juin 2014
Organisme de sélection en race normande	Association (loi 1901)	Le Gué Thibout, BP 43,61700 Domfront	Normande	30 juin 2014
Domaine rouge des prés	Société coopérative d'intérêt collectif agricole (SICA)	Domaine des rues, 49220 Chenillé-Changé	Rouge des prés	30 juin 2014
Unité nationale pour la race bovine tarentaise	Association (loi 1901)	40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph	Tarentaise	30 juin 2014
OS races alpines réunies	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, BP 9016,74990 Annecy Cedex 9	Abondance Hérens Villard-de-Lans	30 juin 2014

I-2. Espèce ovine

NOM DE L'ORGANISME	FORME JURIDIQUE	ADRESSE	NOM de la (des) race (s)pour la (es) quelle (s)il est agréé	DATE DE FIN de validité de l'agrément
Géode	Coopérative agricole	1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex	Berrichon de l'Indre Berrichon du Cher Charmoise Clun Forest Dorset Down Est à laine mérinos Finnoise Hampshire Romanov Rouge de l'Ouest Solognote Suffolk	30 juin 2014
Unité pour la race lacaune	Association (loi 1901)	Carrefour de l'agriculture, 12026 Rodez Cedex 9	Lacaune lait Lacaune viande Caussenarde des garrigues Raïole Rouge du Roussillon	30 juin 2014
Ovilot	Coopérative agricole CAPEL	7, rue des Artisans, 46500 Gramat	Causses du Lot	30 juin 2014
Races ovines des massifs - Sélection (ROM - Sélection)	Association (loi 1901)	Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes	Bizet Blanc du Massif Central Grivette Limousine Noir du Velay Rava Southdown	30 juin 2014
Société coopérative agricole mouton vendéen	Coopérative agricole	Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon	Mouton vendéen	30 juin 2014
Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées	Association (loi 1901)	Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp	Basco-béarnaise Manech noire Manech rousse	30 juin 2014
Organisation de sélection ovine Nord	Association (loi 1901)	15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly	Ile-de-France Texel	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine du mouton charolais	Association (loi 1901)	41, rue Général-Leclerc, BP 10,71120 Charolles	Mouton charolais	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine romane	Association (loi 1901)	Les Nauzes, 81580 Soual	Romane	30 juin 2014
Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô	Avranchin Cotentin Roussin de la Hague	30 juin 2014
Union pour la sélection de l'ovin Martinik (USOM)	Association (loi 1901)	Habitation Bonne Mère, 97224 Ducos	Martinik	30 juin 2014
Association maison régionale de l'élevage - PACA (MRE)	Association (loi 1901)	Maison régionale de l'élevage, 480, route de la Durance, 04100 Manosque	Préalpes du Sud Mérinos d'Arles Mourérous	30 juin 2014
Association mouton boulonnais	Association (loi 1901)	Ferme du Héron, chemin de la Ferme, Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq	Boulonnaise	30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine corse	Association (loi 1901)	Domaine de Casabianda, 20270 Aléria	Corse (race ovine corse)	30 juin 2014
Unité pyrénéenne des races allaitantes ovines	Association (loi 1901)	28, rue des Pyrénées, 31210 Montréjeau	Aure et Campan Barégeoise Castillonnaise Lourdaise Montagne noire . Tarasconnaise	30 juin 2014
Union des éleveurs de la race Thônes et Marthod	Association (loi 1901)	Maison de l'agriculture, 40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph	Thônes et Marthod	30 juin 2014
Centre d'enseignement zootechnique, Bergerie Nationale de Rambouillet	Etablissement public national	Parc du Château, CS40609, 78514 Rambouillet Cedex	Mérinos de Rambouillet	30 juin 2014
Organisation de sélection ovine Ouest-Maine	Association (loi 1901)	Chambre d'Agriculture, 15, rue Jean-Gémillon-Grémillon, 72013 Le Mans	Bleu du Maine	30 juin 2014

I-3. Espèce caprine

NOM DE L'ORGANISME	FORME JURIDIQUE	ADRESSE	NOM de la (des) race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé	DATE DE FIN de validité de l'agrément
Capgènes	Coopérative agricole	2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir	Alpine Angora des fossés du Massif central Corse Poitevine Provençale Pyrénéenne Rove Saanen	30 juin 2014

II. - LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS

Date de fin de validité : 30 juin 2014

NOM DE L'ORGANISME	FORME JURIDIQUE	ADRESSE	FONCTION AGRÉÉE	TYPES GÉNÉTIQUES concernés
ADN (Alliance de diffusion des nuclei)	Société par actions simplifiée	Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben	Tenue de livre généalogique	Duochan Duroc ADN Euroc
ADN (Alliance de diffusion des nuclei)	Société par actions simplifiée	Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben	Tenue de registre zootechnique	Adénia ADN Kantor
Bretagne porc sélection	Syndicat professionnel agricole	Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan	Tenue de registre zootechnique	Large White x Landrace français Large White x Piétrain
Coopérative des producteurs de porcs de La Réunion	Coopérative agricole	ZI n° 5, avenue Charles-Isautier, 97410 Saint-Pierre	Tenue de registre zootechnique	Cadina Titan
France Hybrides	Société par actions simplifiée	Domaine du Grand Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire	Tenue de livre généalogique	FH012 FH016 FH019 FH025 Lignée C Lignée D Magnus
France Hybrides	Société par actions simplifiée	Domaine du Grand Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire	Tenue de registre zootechnique	Galaxy 300 Galaxy 480 Galaxy 900 Hypor CD Maxter 304 Maxter 16 Maxter 19
Gène +	Société par actions simplifiée	12, rue du Moulin, 62134 Erin	Tenue de livre généalogique	DRB DRC Musclor Taï Zumu
Gène +	Société par actions simplifiée	12, rue du Moulin, 62134 Erin	Tenue de registre zootechnique	Alfa + Défi + DRX Piétrain x Musclor Syra Youli Youna
Horizon +	Société à responsabilité limitée	ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche	Tenue de livre généalogique	Piétrain Horizon +
Livres généalogiques porcins collectifs	Association (loi 1901)	149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12	Tenue de livre généalogique	Landrace français Large White lignée femelle Large White lignée mâle Piétrain
Association des livres généalogiques collectifs des races locales de porcs (LIGERAL)	Association (loi 1901)	149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12	Tenue de livre généalogique	Basque Bayeux Cul noir limousin Gascon Nustrale Porc blanc de l'Ouest
Nucleus	Société anonyme	7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu	Tenue de livre généalogique	Duroc Nucleus Nushan
Nucleus	Société anonyme	7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu	Tenue de registre zootechnique	Carlyne Durance Nucleus Nushan 33 Porcneuf Porcneuf 81 Rocland Sélune
Pen ar Lan France	Société civile agricole	Route de Bovel, BP 3,35380 Maxent	Tenue de livre généalogique	Gallia P76 Piétrain NN Pen ar Lan Redone
Pen ar Lan France	Société civile agricole	Route de Bovel, BP 3,35380 Maxent	Tenue de registre zootechnique	Naïma P88
PIC France	Société anonyme	17, rue du Sabot, zoopole, BP 48,22440 Ploufragan	Tenue de livre généalogique	GP 1010 GP 1020 GP 1120 (ou PIC 408) GP 1125 (ou PIC 337)
PIC France	Société anonyme	17, rue du Sabot, zoopole, BP 48,22440 Ploufragan	Tenue de registre zootechnique	Camborough hybride (ou GP1050) Camborough 15 GP 1062 PIC 359 (Virtus ³ 59) PIC 410
TOPIGS France	Société par actions simplifiée	Linglaz, BP 76,29470 Loperhet	Tenue de livre généalogique	Topigs lignée B Topigs lignée D (Talent) Topigs lignée E (Tempo) Topigs lignée P (TOP Pi) Topigs lignée Z
TOPIGS France	Société par actions simplifiée	Linglaz, BP 76,29470 Loperhet	Tenue de registre zootechnique	Topigs 40

L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89/501/ CEE.

L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89/504/ CEE.