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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1937 RELATIF AUX ANALYSES DES SOURCES D'EAUX MINERALES)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 octobre 1937 RELATIF AUX ANALYSES DES SOURCES D'EAUX MINERALES)

POINTS ET FRÉQUENCES DE PRÉLÈVEMENTS

A. - A l'émergence


OUVERTURE
de l'établissement

NOMBRE
de contrôles

TYPE
d'analyses

Plus de 7 mois/an

4 dont 1 avant l'ouverture

CM + BMO + BM1

Moins de 7 mois/an

3 dont 1 avant l'ouverture

CM + BMO + BM1


B. - Aux points d'usage


CATÉGORIES
de soins

NOMBRE
de contrôles *

TYPE
d'analyses

(1)

1 par mois **

1 par mois **

1 par trimestre

BMO

BM1

CM

(2)

1 par mois **

Au moins 1 par trimestre

1 par trimestre

BMO

BM1

CM

(3)

1 par mois **

Au moins 1 par trimestre

1 par trimestre

BMO

BM1

CM

* En conditions normales de fonctionnement.

** En l'absence de contamination constatée au terme d'une saison thermale, cette fréquence est portée à 1 par trimestre pour la saison suivante.

(1) Soins en contact direct avec les muqueuses respiratoires ou susceptibles de provoquer un contact avec les muqueuses oculaires et respiratoires.

(2) Soins en contact avec les autres muqueuses internes et ingestion d'eau minérale naturelle.

(3) Soins externes individuels (bains, douches) ou collectifs (couloir de marche...).