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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère))
Données brutes
Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. Annexe