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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2001 portant création de l'Institut de formation de l'environnement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2001 portant création de l'Institut de formation de l'environnement)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2001
Art. 3, Art. 4