Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 octobre 2013 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. null